Caritas Veritatis

11. Qui gouverne légitimement et qui gouverne illégitimement ? L'autorité en tant que pouvoir ou faculté active est un habitus et par conséquent un accident prédicamental qui ne peut pas exister s'il n'est pas reçu chez un sujet. Mais dans quel sujet ? En d'autres termes, la question maintenant est : qui gouverne légitimement et qui gouverne illégitimement ?

 

La réponse est que gouverne légitimement celui qui a été légitimement élu par la société pour recevoir l'autorité et qui en plus n'a aucun empêchement à recevoir l'autorité. Gouverne illégitimement celui qui a pris l'autorité illégitimement, c'est-à-dire sans désignation légale ou bien même quand ayant été validement désigné il a un empêchement à recevoir l'autorité.

 

Dans la société civile, la sélection du sujet d'autorité, selon l'opinion commune appartient à l'ensemble de la communauté.

 

Selon les thomistes en général, la communauté tout entière a le droit d'instituer ou de choisir la forme de gouvernement tout comme le sujet qui recevra l'autorité, mais la communauté ne transmet pas l'autorité elle-même, comme l'ont soutenu certains, en particulier Suarez. La communauté simplement propose un sujet d'autorité. Mais c'est Dieu qui donne l'autorité. L'union de ces deux éléments génère l'autorité en concret, c'est-à-dire le roi.

 

La communauté en tant que telle ne peut être sujet d'autorité ; l'autorité provient de Dieu. Cependant la désignation du sujet d'autorité provient de l'ensemble de la communauté, au moins implicitement. Même dans le cas de monarchie héréditaire, selon les auteurs, pour que le roi reçoive légitimement l'autorité, il faut que le peuple, au moins implicitement accepte le système monarchique et héréditaire.

 

Cependant ces questions qui regardent la constitution du gouvernement civil ne nous intéressent pas directement, puisque la constitution de l'Église provient du Christ Lui-même immuablement et ne dépend absolument pas du consentement ou de l'approbation des fidèles. En outre, les éléments essentiels du gouvernement civil proviennent de la loi naturelle, c'est-à-dire la fin de la société, la forme de gouvernement, le mode de choisir les sujets d'autorité ; au contraire les éléments essentiels de la constitution de l'Église ont été établis par disposition divine. Le Christ institua l'Église ; il appela les Apôtres et les ordonna hiérarchiquement. Le Christ a donné à l'Église sa fin, comme il a donné les moyens surnaturels pour l'atteindre. Le Christ a institué une forme monarchique de gouvernement de sorte que la constitution de l'Église ne provienne en aucune manière de ceux qui sont inférieurs mais provienne de l'autorité même du Christ. Le pape non plus, qui comme vicaire jouit de la même autorité que le Christ, ne peut changer la divine constitution de l'Église.

 

12. La matière de l'autorité. Le lecteur peut facilement voir à partir de ce qui est exposé que l'autorité considérée concrètement est constituée d'un élément formel et d'un élément matériel.

 

L'élément formel de l'autorité est l'habitus même ou faculté morale ou droit de légiférer. En d'autres termes c'est le pape lui-même. L'élément matériel ou potentiel de l'autorité est l'homme lui-même qui reçoit ce droit de légiférer. L'autorité en concret, c'est-à-dire le pape ou le roi, naît de l'union de ces deux éléments. Pour qu’un roi ou un supérieur gouverne légitimement, il est nécessaire que celui qui reçoit l'autorité soit désigné légalement à recevoir ce pouvoir, conformément aux lois civiles ou aux lois ecclésiastiques.

 

Autrement, celui qui se sera proclamé pape ou roi ne gouvernera pas légitimement mais au moyen d'un acte de force puisque la communauté n'est pas tenue d'accepter comme légitime sujet d'autorité quiconque n'a pas été légalement élu comme sujet légitime d'autorité. Donc, celui qui occupe le siège de l'autorité par un acte de violence, ne reçoit pas vraiment en lui l'autorité parce qu’il n'est pas vraiment disposé à recevoir l'acte ou la forme de l'autorité. L'élection ou la désignation légale - même dans le cas de naissance légitime dans la monarchie héréditaire - perfectionne le sujet pour qu’il devienne matière ultime de l'autorité, c'est-à-dire, le met dans l'ultime disposition de recevoir la perfection de l'autorité. De manière analogue cela arrive dans le cas de la génération naturelle où les parents ne donnent pas la forme humaine, c'est-à-dire l'âme, mais donnent l'ultime disposition de la matière. Dieu donne l'âme et l'union de la matière et de la forme réalise un être simpliciter un, c'est-à-dire un homme. Si au contraire la matière en quelque manière n'est pas disposée, la forme n'est pas infusée en elle, ou si elle est infusée pour un laps de temps, le fœtus meurt parce que la matière n'est pas en mesure de rester unie à l'âme à cause d'une imperfection.

 

Pareillement, l'autorité en acte ne peut être reçue sinon d'un sujet légalement désigné. Dans le gouvernement civil, du moment qu’il dépend de la loi naturelle, il est facile qu’un roi qui est entré par la force sur le siège de l'autorité puisse devenir vrai et légitime roi par approbation implicite de la part du peuple.

 

Mais ce principe ne peut trouver application dans l'Église puisque les fidèles ne possèdent pas par loi naturelle le droit de désigner le sujet de l'autorité papale. Il est donc nécessaire que la personne qui reçoit la papauté soit désignée selon les normes en vigueur en temps de vacance du Siège Apostolique, c'est-à-dire doit être désignée par les électeurs qui ont le droit légal d'élire le pape.

 

13. La durée de la désignation à recevoir la juridiction papale. La désignation à la charge dure 1) jusqu’à la mort du sujet ; 2) jusqu’au refus ou à la renonciation volontaire du sujet ou 3) jusqu’à la privation de la désignation du sujet accomplie par qui a le droit de le faire. Il n'y a pas d'autre manière pour priver de la désignation (5). Bien qu’il n'existe pas d'autorité qui ait le pouvoir de juger le pape, cependant le corps des électeurs peut lui enlever la désignation. En effet la désignation provient de Dieu seulement de manière médiate, de manière immédiate elle provient des électeurs. Pour cette raison, le fait de constater chez un pape élu la perte de juridiction ou même l'absence de la disposition à recevoir l'autorité papale ne dépasse pas le droit des électeurs du pape. Par exemple : les électeurs doivent constater la mort d'un pape avant de pouvoir procéder à l'élection d'un nouveau pape. Pareillement, si le pape devenait fou, les électeurs devraient constater sa folie et donc sa perte du pouvoir papal et après avoir constaté ce fait pourraient procéder à une nouvelle élection. Pareillement, si un laïc était élu mais refusait la consécration épiscopale, les électeurs devraient constater son indisposition à recevoir le pouvoir et après avoir constaté ce fait, ils pourraient procéder à une nouvelle élection. De même dans le cas d'une personne élue à la papauté ou de même de quelqu’un qui a déjà accepté la juridiction papale et tombe dans l'hérésie ou, pire, de quelqu’un qui au nom de l'Église a promulgué des hérésies et des lois disciplinaires hérétiques et sacrilèges, les électeurs devront et pourront constater ce fait de l'absence, dans la personne élue, de la disposition à recevoir l'autorité ou à maintenir l'autorité, et après avoir constaté ce fait procéder à une nouvelle élection.

 

14. La durée du droit de désigner. La durée du droit de désigner est semblable à la durée de la désignation elle-même, c'est-à-dire on peut la perdre seulement par mort, renonciation ou privation légale. Dans le cas des électeurs du pape, seul celui qui a le droit de nommer les électeurs (c'est-à-dire seulement celui qui est pape au moins matériellement) a le droit de les priver légalement. Mais ici on se demande, comment un individu non-pape ou pape seulement matériellement, peut-il priver ou nommer légalement les électeurs du pontife romain ? Autrement dit, de quelle manière après le Concile Vatican II les conclaves peuvent-ils être considérés comme légitimes, quand les électeurs eux-mêmes sont hérétiques, dépouillés de la juridiction ou nommés par des hérétiques eux aussi dépouillés de juridiction ?

 

La réponse est que l'autorité a une double fin : l'une, est de légiférer et l'autre de nommer les sujets pour qu’ils reçoivent l'autorité. Comme la même autorité a “un corps” et “une âme” c'est-à-dire une matière et une forme, la première étant la désignation à recevoir la juridiction et la seconde la juridiction elle-même, ainsi l'objet de l'autorité est double : le premier et principal objet ou fin de l'autorité est de diriger la communauté vers le bien au moyen des lois, et ceci regarde “l'âme” de l'autorité, le second et secondaire objet de l'autorité (parce qu’ordonné au premier) est de nommer les sujets de l'autorité, et ceci regarde le corps de l'autorité, afin que la communauté ait continuité dans le temps. Par exemple, si Saint Pierre avait conduit l'Église mais n'avait pas pourvu à sa succession légitime, il aurait lésé gravement et même mortellement le bien de l'Église, parce qu’il n'est pas suffisant pour un bon gouvernement que quelqu’un simplement légifère, mais il est nécessaire qu’il pourvoie à créer une succession légitime sur le siège de l'autorité.

 

Ces deux objets de l'autorité sont réellement distincts. La raison est que l'acte de la désignation à recevoir une charge n'est pas de faire une loi. Désigner quelqu’un à une charge est simplement lui transférer un droit ou un titre. Cela ne concerne pas la fin de la société. Aucune obéissance n'est due à la désignation, comme au contraire elle est due à la loi, seule la reconnaissance est due. Or si les objets sont réellement distincts, alors les facultés ordonnées aux objets sont elles aussi réellement distinctes. Donc, la faculté de désigner est réellement distincte de la faculté de légiférer. Il peut arriver qu’une personne, même si elle ne jouit pas de la faculté de légiférer (ou de l'autorité considérée au sens propre et formel) puisse cependant jouir de la faculté de désigner, dans la mesure où elle veut le bien objectif de la succession légale sur le siège de l'autorité. En outre, comme nous l'avons dit auparavant, la faculté de désigner provient de l'Église, la faculté de légiférer provient de Dieu. L'Église peut donner la faculté de désigner, sans qu’en même temps Dieu accorde la faculté de légiférer, et ce à cause d'un empêchement. Mais les électeurs du pape, même ceux qui adhèrent au Concile Vatican II, ont l'intention de désigner légalement une personne à recevoir la papauté. Ainsi Paul VI et Jean-Paul II, bien qu’ils soient papes seulement matériellement (6), quand ils nomment les “cardinaux” ont l'intention de nommer des sujets qui ont la faculté ou le droit de désigner le pape. Donc, les conclaves, même ceux après le Concile Vatican II, veulent objectivement le bien de la succession au siège pontifical et ceux qui sont élus à ce siège objectivement se proposent ce bien consistant dans le fait de nommer les électeurs du pape. Cette continuité purement matérielle de l'autorité peut continuer pour un temps indéfini, dans la mesure où les conclaves ont l'intention d'élire un pape et où ceux qui sont élus ont l'intention de nommer les électeurs.

 

La désignation n'est pas non plus rendue nulle par hérésie des électeurs ou de la personne élue. La raison est que la désignation en elle-même ne concerne pas la disposition ou non-disposition du sujet. Les exigences de l'autorité, c'est-à-dire du droit de légiférer, concernent la disposition ou la non-disposition du sujet. En d'autres termes, la matière devient inadaptée à recevoir l'autorité à cause des exigences de la forme, c'est-à-dire de l'autorité, non à cause des exigences de l'acte de désignation.

 

Par exemple, un laïc élu à la papauté, pour recevoir validement l'autorité doit avoir l'intention de recevoir la consécration épiscopale ; s'il n'a pas cette intention, il demeure désigné validement mais n'est pas apte à recevoir l'autorité à cause de la non-disposition pour ce qui regarde les exigences de la forme, mais non pour ce qui regarde les exigences de la désignation. Celui-ci serait pape matériellement dès le moment où il a l'intention de recevoir la consécration épiscopale. La désignation est valide ; l'exigence de l'autorité rend le sujet invalide tant qu’il ne devient pas matière prochainement disposée à recevoir l'autorité.

 

Donc, celui qui est désigné à la papauté, même s'il ne peut recevoir l'autorité à cause de l'obstacle d'hérésie ou parce qu’il refuse la consécration épiscopale ou pour n'importe quelle autre raison, malgré cela peut nommer d'autres personnes à recevoir l'autorité (comme les évêques) et même les électeurs du pape, en tant que tous ces actes concernent seulement la continuation de la partie matérielle de l'autorité et ne concernent pas la juridiction, puisque dans la nomination aucune loi n'est faite. La nomination ou désignation est une simple préparation, vraiment éloignée, au fait de légiférer.

 

Celui qui est désigné à l'autorité, dans la mesure où il maintient l'intention de continuer la partie matérielle de la hiérarchie, reçoit en soi validement ce pouvoir non législatif. Les électeurs qui sont désignés par une personne qui est pape seulement materialiter procèdent à une élection légale quand ils élisent quelqu’un à recevoir la papauté, parce qu’aucune loi n'est faite dans l'accomplissement de cet acte et donc les électeurs n'ont pas besoin de juridiction, c'est-à-dire du droit de légiférer; ils doivent seulement jouir d'un droit de voix active pour procéder à une désignation validement et légalement.

 

On peut établir une analogie avec le cas de l'âme humaine. L'âme est ordonnée à des actes spécifiquement différents, par exemple des actes de la vie végétative, de la vie sensitive et de la vie rationnelle. Il peut arriver que, par inaptitude ou par indisposition de la matière (par exemple une blessure grave à la tête) l'âme accomplisse seulement des actes de la vie végétative de telle sorte que le corps reste vivant et potentiellement en mesure de réaliser des actes supérieurs quand la matière devient apte. Si toutefois la matière devient tout à fait inapte à maintenir la vie même uniquement végétative, la mort survient. De la même manière, analogiquement l'Église peut conserver la “vie végétative” de la hiérarchie et en même temps ne pas conserver la “vie législative” ou la vie qui poursuit les fins de l'Église (au moins de la part de la hiérarchie). Cet état de choses provient non d'un manquement de la part du Christ, mais d'un défaut de la part d'hommes défectibles tels ceux qui sont désignés à recevoir l'autorité. Ceci est permis par le Christ, Chef de l'Église et c'est “admirable à nos yeux”. Cependant, tout le mal permis par Dieu porte au bien.

 

Les fins de l'Église continuent à être poursuivies par des prêtres et des évêques qui ne tombèrent pas dans l'hérésie, avec une juridiction qui n'est pas habituelle mais simplement transitoire quand ils accomplissent des actes sacramentaux.

 

15. Le droit d'élire n'est ni juridiction ni autorité. Le droit d'élire une personne à recevoir l'autorité n'est ni autorité ni juridiction parce que ceux qui possèdent ce droit ne possèdent pas nécessairement le droit de légiférer. Par exemple, dans un état les citoyens ont le droit d'élire mais n'ont pas le droit de légiférer; ils peuvent seulement élire celui qui doit recevoir l'autorité. L'objet du droit d'élire n'est pas de faire une loi mais plutôt de désigner seulement une personne. C'est pourquoi le droit d'élire perdure tant qu’existe l'intention habituelle de désigner une personne à recevoir l'autorité ou tant que ce droit n'est pas supprimé par l'autorité. Le droit d'élire est ordonné à un acte spécifiquement distinct de celui auquel sont ordonnées la juridiction ou l'autorité. L'autorité est ordonnée à formuler des lois qui sont des ordres pour promouvoir les fins propres de la société même. Le droit d'élire au contraire n'est pas ordonné directement à promouvoir les fins propres de la société mais seulement à procurer un sujet capable de recevoir cette autorité. L'objet de l'un est simpliciter différent de celui de l'autre et le droit d'élire n'implique absolument pas dans son concept formel la possession du droit de légiférer, comme l'élection en soi n'implique pas en son concept formel la possession de l'autorité.

 

Il est vrai que dans le concret ces deux droits souvent se retrouvent dans la même personne, par exemple chez un cardinal ou chez un pape. Mais ces deux accidents (le droit d'élire et le droit de promulguer une loi ou l'élection et la possession de l'autorité) ne se trouvent pas nécessairement réunis dans la même personne parce que leur objet est différent. Comme il est dit plus haut, l'objet du droit d'élire est la désignation de la personne qui doit recevoir l'autorité et l'objet du droit de légiférer est la loi elle-même, ou l'ordre de la raison dans le but de promouvoir le bien commun. L'acte ou exercice du droit d'élire est l'élection ; l'acte ou exercice du droit de légiférer est le fait de faire des lois. Puisque ces droits ont des objets simpliciter différents, il existe deux facultés morales simpliciter différentes. Cette distinction résout la difficulté que certains objectent : il est impossible qu’un conclave composé de cardinaux hérétiques, et par conséquent privés de la juridiction puisse élire celui qui est ordonné à recevoir la plénitude de la juridiction (7).

 

16. Le droit de légiférer provient de manière immédiate de Dieu, le droit de désigner provient de Dieu seulement de manière médiate, il provient de manière immédiate de l'Église. Le droit de légiférer, c'est-à-dire d'enseigner, gouverner et sanctifier l'Église, provient de Dieu. C'est l'autorité proprement dite, l'autorité du Christ, de laquelle le pape participe en tant que vicaire. Au contraire le droit de désigner celui qui doit recevoir l'autorité provient de Dieu de manière médiate et de manière immédiate de l'Église. Ceci est évident : quand un pape meurt le droit de désigner le successeur ne meurt pas avec lui ! Le possesseur légal de ce droit de désigner est le corps des électeurs ou conclave. Pour cette raison le conclave ou corps des électeurs peut transmettre le droit de désignation même à un pape matériel, c'est-à-dire désigné à la papauté sans avoir l'autorité papale, de telle sorte que ce pape matériel puisse nommer d'autres électeurs légalement et ainsi maintenir à perpétuité le corps légal des électeurs. En d'autres termes, toutes ces considérations se trouvent sur la ligne matérielle. Ce principe est d'une extrême importance puisque ceux qui critiquent la Thèse ne comprennent pas comment celui qui n'a pas l'autorité papale peut nommer des cardinaux ou des électeurs capables d'élire légalement et légitimement celui qui doit recevoir l'autorité. Ils pensent à tort que le droit de désigner les électeurs est aussi le droit de légiférer et ils unissent donc ce qui doit être tenu séparé. Ce droit de désigner qui se trouve en Paul VI ou en Jean-Paul II ne les rend pas papes, puisqu’en eux manque l'autorité ou droit de légiférer. Ils ne sont donc pas papes, sinon materialiter. Ils peuvent cependant désigner les électeurs et même les évêques dans le but de succéder sur les sièges de l'autorité et ils peuvent aussi changer validement les règles de l'élection surtout si ces changements sont acceptés par le conclave.